Politique

Politique de confidentialité

IMPORTANT

La Clé des champs, réseau d’entraide pour personnes souffrant de troubles anxieux (ci-après La Clé des champs) reconnaît l’importance de votre vie privée et s’engage à respecter la législation applicable sur la protection des données en préservant la confidentialité, la sécurité et l’exactitude des renseignements personnels qu’elle collecte et dont elle a la gestion.

La présente Politique de confidentialité (ci-après la Politique) s’applique à tous les renseignements personnels collectés, détenus, utilisés ou communiqués à des tiers par La Clé des champs. Les types de renseignements personnels que La Clé des champs recueille et traite varient selon le profil des individus : donateurs, membres, partenaires, bénévoles, abonnés à nos infolettres et réseaux sociaux, utilisateurs du site Web, employés, stagiaires, candidats aux offres d’emplois, participants aux événements, campagnes et formations.

Les renseignements suivants peuvent être recueillis à des fins d’identification:

  • Nom, Prénom ;
  • Adresse postale;
  • Adresse électronique;
  • Numéro de téléphone
  • Renseignements figurant sur une pièce d’identité (permis de conduire, passeport, numéro d’assurance sociale s’il s’agit d’un employé ou d’un fournisseur de service à titre de travailleur autonome pour des fins fiscales);
  • Emploi;
  • Condition de santé (pour l’éligibilité à obtenir des services, participer à des activités)

La Clé des champs s’engage à limiter la collecte des renseignements à ce qui est nécessaire.

UTILISATION ET COMMUNICATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Les raisons pour lesquelles La Clé des champs utilise et communique les renseignements sont les suivantes:

  • Afin d’identifier
  • Afin de mettre à jour les renseignements et vérifier la véracité des renseignements fournis
  • Afin de communiquer en utilisant les coordonnées dont l’individu a consenti à fournir
  • Afin d’utiliser et communiquer certains renseignements dans les cas où la loi autorise de le faire
  • Pour répondre à toute demande de renseignement provenant de l’individu qui les a fournies
  • Pour communiquer avec l’individu concernant un sujet lié à sa demande de renseignement
  • Pour vous communiquer d’autres renseignements ou communiquer avec l’individu concernant les services de La Clé des champs

La présente Politique définit la façon dont La Clé des champs gère les renseignements personnels qu’elle collecte pour les fins définies ci-après.

Nous vous invitons à lire attentivement la présente Politique puisque votre accès et votre utilisation du site web https://lacledeschamps.org/ et des services qui y sont offerts signifient que vous avez lu, compris et accepté l’ensemble des conditions qui y sont énoncées.

Si vous n’acceptez pas une quelconque partie de la présente Politique, nous vous invitons à vous abstenir d’accéder au site web https://lacledeschamps.org/, de renoncer à l’utiliser ou de nous transmettre vos renseignements personnels de quelque autre manière.

Dans le but de maintenir des normes de diligence des plus rigoureuses en matière de gestion des renseignements personnels, La Clé des champs s’engage à respecter les obligations prévues par la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé.

En conséquence, la présente Politique est appelée à évoluer en raison des exigences prévues par les lois et règlements ou à la suite de changements dans les pratiques organisationnelles. Nous vous encourageons donc à la consulter périodiquement sur le site web https://lacledeschamps.org/ afin de prendre connaissance de toute mise à jour.

DÉFINITION – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Les renseignements personnels, quel que soit la nature de leur support et quelle que soit la forme sous laquelle ils sont accessibles (écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre), sont tout renseignement qui concerne une personne physique et qui permet directement ou indirectement de l’identifier à l’exclusion des coordonnées professionnelles.

Ainsi, les renseignements personnels comprennent notamment les noms, le sexe, l’adresse postale ou courriel, le numéro de téléphone, la date de naissance, les détails relatifs aux cartes de crédit ou autre information d’ordre financier, les montants et dates des dons, les renseignements sur les bénévoles, etc. ..

EN NAVIGUANT SUR LE SITE WEB HTTPS://LACLEDESCHAMPS.ORG/, VOUS AUTORISEZ LA COLLECTE ET L’UTILISATION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À DES FINS DE TRAITEMENT DANS LES CONDITIONS DÉCRITES DANS LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

1.     DÉTERMINATION DES FINS DE LA COLLECTE

1.1 Les renseignements personnels sont recueillis aux fins suivantes:

  • Fournir des formations en lien avec les actions et services développés par La Clé des champs;
  • Fournir des informations et des mises à jour sur les actualités et les évènements en lien avec les actions de La Clé des champs, notamment par l’envoi d’infolettres et de courriels personnalisés;
  • Collecter des fonds par l’intermédiaire de notre service de dons en ligne;
  • Financer les services et les évènements et de La Clé des champs et en faire la promotion;
  • Recruter, affecter des bénévoles et organiser les relations des bénévoles avec La Clé des champs ;
  • Recruter des candidats à des offres d’emploi publiées sur notre site web https://lacledeschamps.org/ ;
  • Informer les membres de La Clé des champs sur les évènements de La Clé des champs et autres occasions d’engagement lors de campagnes, de signature de pétitions ou de lettres ouvertes; • Communiquer avec les donateurs, les membres de La Clé des champs, les partenaires, les bénévoles, les abonnés à nos infolettres et réseaux sociaux, les employés, les candidates et candidats aux offres d’emploi et les personnes qui participent aux formations, campagnes et évènements de La Clé des champs ou qui utilisent les services du site Web https://lacledeschamps.org/ de La Clé des champs;
  • Répondre à toute demande en lien avec les actions de La Clé des champs;
  • Respecter nos obligations légales et réglementaires.

1.2. Chaque fois que vous visitez notre site web, nous recevons et sauvegardons automatiquement certains types de renseignements identifiables.

  • Cookie ou témoins qui permettent de suivre le parcours d’utilisateur de notre site web (nouveaux utilisateurs, combien de temps sur le site web, le nombre de pages consultées).

1.3 Ce que nous partageons avec d’autres

Nous partageons des données avec des tiers qui nous aident à gérer nos commandes et services de la boutique; par exemple :

Paiements

Nous acceptons les paiements par PayPal. Lors du traitement des paiements, certaines données seront transmises à PayPal, incluant l’information obligatoire à l’exécution du paiement tel que le montant total ou les informations de facturation.

Veuillez lire la politique de confidentialité de PayPal pour plus de détails.

Poste Canada

Nous utilisons les API de Poste Canada pour estimer le coût de la livraison.

Les articles de ce site peuvent inclure du contenu intégré (par exemple, des vidéos, des images, des articles, polices de caractères, etc.). Le contenu intégré provenant d’autres sites Web se comporte exactement de la même manière que si le visiteur avait visité l’autre site Web. Ces sites Web peuvent collecter des données vous concernant, utiliser des cookies, intégrer un suivi tiers supplémentaire et surveiller votre interaction avec ce contenu intégré, y compris le suivi de votre interaction avec le contenu intégré si vous avez un compte et êtes connecté à ce site Web.

MailChimp

Nous utilisons MailChimp pour nos listes de diffusion et pour l’envoi de nos messages et infolettres. Vous pouvez vous désabonner de MailChimp et modifier les paramètres de réceptions des messages liés à votre adresse courriel. Lisez la politique de confidentialité de MailChimp.

Google Web Fonts

Pour une représentation uniforme des polices, ce site utilise des polices Web fournies par Google. Lorsque vous ouvrez une page, votre navigateur charge les polices Web requises dans le cache de votre navigateur pour afficher correctement les textes et les polices. Pour cela, votre navigateur doit établir une connexion directe avec les serveurs de Google. Google prend ainsi conscience que notre page Web a été consultée via votre adresse IP. L’utilisation des polices Google Web se fait dans l’intérêt d’une présentation uniforme et attractive de notre site. Cela constitue un intérêt justifié au sens de l’art. 6 (1) f) DSGVO. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices Web, une police standard est utilisée par votre ordinateur. Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données utilisateur sur https://developers.google.com/fonts/faq  et dans la politique de confidentialité de Google sur https://www.google.com/policies/privacy/.

Youtube

Notre site Web utilise des plugins de YouTube, exploités par Google. L’exploitant des pages est YouTube LLC, 901 Cherry Ave., San Bruno, CA 94066, USA. Si vous visitez l’une de nos pages contenant un plugin YouTube, une connexion aux serveurs YouTube est établie. Le serveur YouTube est informé des pages que vous avez visitées. Si vous êtes connecté à votre compte YouTube, YouTube vous permet d’associer votre comportement de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez éviter cela en vous déconnectant de votre compte YouTube. YouTube est utilisé pour rendre notre site Web attrayant. Cela constitue un intérêt justifié au sens de l’art. 6 (1) f) DSGVO. Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données des utilisateurs dans la déclaration de protection des données de YouTube sous https://www.google.de/intl/de/policies/privacy.

Vimeo

Notre site Web utilise des fonctionnalités fournies par le portail vidéo Vimeo. Ce service est fourni par Vimeo Inc., 555 West 18th Street, New York, New York 10011, USA. Si vous visitez l’une de nos pages comportant un plugin Vimeo, une connexion aux serveurs Vimeo est établie. Le serveur Vimeo est informé des pages que vous avez visitées. De plus, Vimeo recevra votre adresse IP. Cela s’applique également si vous n’êtes pas connecté à Vimeo lorsque vous visitez notre plugin ou si vous n’avez pas de compte Vimeo. Les informations sont transmises à un serveur Vimeo aux États-Unis, où elles sont stockées. Si vous êtes connecté à votre compte Vimeo, Vimeo vous permet d’associer votre comportement de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez éviter cela en vous déconnectant de votre compte Vimeo. Pour plus d’informations sur la manière de gérer les données des utilisateurs, veuillez consulter la politique de confidentialité de Vimeo à l’adresse https://vimeo.com/privacy.

 

2. CONSENTEMENT

2.1. Il est possible de consentir à la collecte, l’utilisation et la communication de vos renseignements personnels de diverses façons. En principe, le consentement doit être manifeste, libre, éclairé et être donné à des fins spécifiques. De plus, il ne vaut que pour la durée nécessaire à la réalisation des fins pour lesquelles il a été demandé.

2.2. Lorsque vous nous transmettez vos renseignements personnels par l’intermédiaire de notre site Web et pour les fins énoncées à l’article 1.1, nous considérons que votre consentement a été donné en cochant la case d’acceptation relative à l’application de la présente Politique et qu’en conséquence nous sommes autorisés à les recueillir, les utiliser et les communiquer pour les fins définies.

2.3. En cas d’utilisation ou de communication de vos renseignements personnels à d’autres fins que celles précisées dans la présente Politique, La Clé des champs a l’obligation d’obtenir votre consentement au préalable, à moins que la divulgation ne soit autorisée ou requise par la loi.

2.4. Votre consentement peut être limité dans le temps et vous pouvez le retirer à tout moment dans les conditions ci-après énoncées à l’article 8 de la présente Politique.

Canada sans l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale ou du tuteur.

3. LIMITATION ET MOYENS DE LA COLLECTE

3.1. La Clé des champs ne collecte que les seuls renseignements personnels nécessaires à la réalisation des fins énoncées à l’article 1.1.

3.2. Les renseignements personnels sont collectés en ayant recours à différents moyens, dont les suivants :

  • Directement auprès de vous : lorsque vous faites un don, que vous vous inscrivez à l’une de nos formations ou évènements, que vous communiquez avec nous, que vous vous inscrivez pour recevoir notre infolettre, que vous nous soumettez une candidature à une offre d’emploi, que vous vous inscrivez pour devenir membre ou bénévole. Nous pouvons recueillir ces renseignements en personne, par courrier, par téléphone et par l’intermédiaire de notre site web https://lacledeschamps.org/.

4. LIMITATION DE L’UTILISATION, DE LA COMMUNICATION ET DE LA CONSERVATION

4.1. La Clé des champs n’utilisera vos renseignements personnels qu’aux fins précisées ci-dessus.

4.2. La Clé des champs est responsable de s’assurer que tous les renseignements recueillis se limitent, tant pour ce qui est de la quantité que du type, à ce qui est nécessaire pour répondre aux fins indiquées.

4.3. Veuillez noter que vos renseignements personnels pourront être communiqués (en plus de nos employés et bénévoles), si nécessaire, à des tiers fournisseurs de services et/ou partenaires (collectivement nommés« affiliés»). Ces affiliés nous aident à établir, à gérer et à maintenir nos relations avec vous et fournissent des produits et services à La Clé des champs.

4.4. Ces affiliés pourraient avoir accès à des renseignements personnels ou les traiter dans le cadre des services qu’ils nous fournissent. Nous limitons les renseignements que nous leur fournissons aux seuls renseignements qui sont raisonnablement nécessaires pour leur permettre de s’acquitter de leurs fonctions, et les contrats écrits que nous avons conclus avec eux ainsi que les engagements souscrits exigent qu’ils prennent des mesures adéquates pour assurer la confidentialité et la protection de ces renseignements.

4.5. Veuillez noter que vos renseignements personnels pourront être communiqués également à des organismes gouvernementaux, réglementaires ou d’application de la loi lorsque nous sommes tenus de communiquer ces renseignements ou si nous croyons de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour respecter les lois applicables.

4.6. Les renseignements personnels ne sont en principe conservés que le temps nécessaire pour répondre aux fins précisées dans la présente Politique et que pour la durée exigée par la loi.

4.7. Une fois qu’ils ne sont plus requis, vos renseignements personnels sont détruits de manière sécurisée.

4.8. Comme la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé prévoit un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées par des renseignements personnels ou à des personnes intéressées, l’article 8 ci-dessous détaille l’exercice de ces droits.

5. SÉCURITÉ

5.1. Nous reconnaissons que la sécurité de l’information fait partie intégrante de la confidentialité des renseignements personnels. Nous mettons tout en œuvre pour prendre des mesures de sécurité propres à assurer la protection de vos renseignements personnels conformément à la législation applicable en matière de protection des renseignements personnels.

5.2. La Clé des champs maintient des mesures de sécurité raisonnables et appropriées pour protéger vos renseignements personnels contre les risques de perte ou le vol, ainsi que contre la consultation, la communication, la copie, l’utilisation ou la modification non autorisée. Les méthodes de protection comprennent notamment des mesures physiques, organisationnelles et techniques régulièrement évaluées et mises à jour. Ces mesures de protection s’appliquent également à l’élimination ou à la destruction des renseignements personnels.

6. EXACTITUDE

6.1. La Clé des champs entend s’assurer de l’exactitude, l’intégralité et la pertinence des renseignements personnels fournis afin de satisfaire aux exigences relatives à leur utilisation.

6.2. Nous nous fions à nos donateurs, membres participants aux évènements et formations, partenaires candidats à l’emploi, stagiaires, bénévoles, abonnés à notre infolettre et aux personnes qui utilisent les services de La Clé des champs pour obtenir leurs renseignements exacts et pour nous informer quand des mises à jour à ces renseignements sont requises.

7. TRANSPARENCE

7.1. Sur demande, La Clé des champs communique l’information sur ses pratiques en matière de renseignements personnels. La Clé des champs prend également des mesures pour veiller à ce que ses employés et bénévoles soient sensibilisés aux enjeux entourant la protection des renseignements personnels et puissent répondre aux demandes relatives aux pratiques de traitement de l’information et communiquer les plaintes au responsable de la protection des renseignements personnels.

8. ACCÈS, RECTIFICATION OU RETRAIT DU CONSENTEMENT

8.1. Pour avoir accès à ses renseignements personnels, la personne concernée ou une personne intéressée doit adresser une demande écrite au responsable de la protection des renseignements personnels de La Clé des champs (les coordonnées se trouvent à la fin de la présente Politique).

8.2. La personne concernée ou une personne intéressée pourra, s’il y a lieu, remettre en question l’exactitude et l’intégralité des renseignements obtenus. Pour demander une rectification de ses renseignements personnels, la personne concernée ou une personne intéressée devra adresser une demande écrite au responsable de la protection des renseignements personnels de La Clé des champs (les coordonnées se trouvent à la fin de la présente Politique).

Cette demande devra être particulièrement précise pour permettre à La Clé des champs de corriger ou de compléter adéquatement les renseignements personnels jugés inexacts ou incomplets.

8.3. Pour retirer son consentement à la communication ou l’utilisation de ses renseignements personnels, la personne concernée devra adresser une demande écrite au responsable de la protection des renseignements personnels de La Clé des champs (les coordonnées se trouvent à la fin de la présente politique de confidentialité).

8.4. Les demandes écrites doivent être suffisamment détaillées pour permettre à La Clé des champs d’authentifier l’identité de la personne concernée ou de la personne intéressée qui présente une des demandes prévues aux articles 8.1., 8.2. et 8.3. ci-dessus.

8.5. La Clé des champs répondra normalement aux demandes d’accès, de rectification ou de retrait du consentement dans un délai de 30 jours et conformément aux délais prescrits par la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé.

Toute l’aide nécessaire sera raisonnablement fournie aux personnes concernées ou aux personnes intéressées qui veulent avoir accès à leurs renseignements personnels ou les rectifier, y compris pour ce qui est de clarifier ce qu’elles recherchent exactement. Selon la quantité de renseignements demandés dans le cadre d’une demande d’accès, des frais nominaux pourraient être exigés pour couvrir les coûts engendrés par le fait de répondre à la demande.

Une notification écrite est fournie si les renseignements personnels demandés ne sont pas sous la garde de La Clé des champs ou si La Clé des champs doit refuser à la personne l’accès à ses renseignements personnels pour des raisons juridiques, réglementaires ou d’autre nature.

9. VOS RECOURS DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION

9.1. Si vous n’êtes pas satisfait de la façon dont La Clé des champs a traité votre demande d’accès ou de rectification de vos renseignements personnels, notamment en cas d’absence de réponse ou de réponse insatisfaisante, vous pourrez saisir la Commission d’Accès à l’Information d’une demande d’examen de mésentente.

Communiquez avec nous:

Pour toute question au sujet de la présente Politique de confidentialité, des pratiques de protection des renseignements personnels de La Clé des champs, ou si vous désirez apporter des corrections, accéder à vos renseignements personnels, ou retirer votre consentement, veuillez contacter:

 

Johanne Talbot

Responsable de la protection des renseignements personnels

La Clé des champs, réseau d’entraide pour personnes souffrant de troubles anxieux

398 boulevard Henri-Bourassa Ouest Montréal (Québec)  H3L 3T5

Courriel : jtalbot@lacledeschamps.org

 

Dernière mise à jour 7 juillet 2024